Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE
La Petite Marquise, SAS

Numéro de dépôt :
3971590
Date de dépôt :
29/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2022
LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE de La Petite Marquise

Présentation de la marque LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Petite Marquise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Petite Marquise domicilié(e) 22 Rue des Lices - 49100 - angers - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Petite Marquise domicilié(e) 22 Rue des Lices - 49100 - angers - France.

La marque LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE est expirée depuis le 29 décembre 2022.

La Petite Marquise a également déposé les autres marques suivantes : Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , Maquernon , QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES , QUERNONS D'ARDOISE , RUE DELICES , QUERNONS D'ARDOISE , LE TRAMWAY D'ANGERS , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE , REPARTON D'ARDOISE


La Petite Marquise, SAS - 22 Rue des Lices - 49100 - angers - France - SIREN 390447068


La Petite Marquise - 22 Rue des Lices - 49100 - angers - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.